Données juridiques

Terre et Mer, restaurant à Labège a débuté son activité en XXXX.

Jean François Fernandez et XXXX sont directeurs du restaurant Terre et Mer. Le siège social de cette entreprise est actuellement établie à 36 rue Pierre de Gennes 31670 Labège, elle est spécialisée dans le secteur de la restauration traditionnelle (code:5610A). Son effectif est compris entre XXX salariés.

SIRET (siege) : 82138298300012

SARL

Date immatriculation RCS : XXXXX

 

 

Copyright et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord express, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

création internet : Charles FOURNIER
SOCIETE : FA TECHNOLOGIE

fa-technologie.com

 

Décharge de responsabilité

Le restaurant Terre et Mer s’efforce d’assurer l’exactitude des informations fournies sur son site internet.

La responsabilité de le restaurant Terre et Mer ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs de toute nature pouvant survenir sur son site.

Le restaurant Terre et Mer ne peut pas garantir que le serveur accueillant son site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique pouvant endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, nous ne pourrions être tenus pour responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur notre site.